INNOSENS
Présentation de la marque INNOSENS
Déposée le 9 juin 2011 par ROUXEL CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INNOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831311.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOSENS est expirée depuis le 9 juin 2021.
ROUXEL CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Errata de la publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 8 février 2012 - Rejet partiel n°569337 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13