Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOSENS
ROUXEL CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3831311
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
INNOSENS de ROUXEL CHRISTOPHE

Présentation de la marque INNOSENS

Déposée le 9 juin 2011 par ROUXEL CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est ROUXEL CHRISTOPHE domicilié(e) 62 RUE TIQUETONNE - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUXEL CHRISTOPHE domicilié(e) 62 RUE TIQUETONNE - 75002 - PARIS - France.

La marque INNOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOSENS est expirée depuis le 9 juin 2021.

ROUXEL CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : BIOTHIES JARDINS DE MONTAIGNE PARIS , ICERAM , JOYSENS PARIS , JOYSENS PARIS , womendesir


ROUXEL CHRISTOPHE - 62 RUE TIQUETONNE - 75002 - PARIS - France


ROUXEL CHRISTOPHE - 62 RUE TIQUETONNE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Errata de la publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 8 février 2012 - Rejet partiel n°569337 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chirurgie esthétique ; services d'opticiens.